
Vous êtes la recherche d'éléments pour vous aider à évaluer « la valeur vénale de livres courants pilonnés » .
Vous souhaitez savoir également si l’on peut dire de livres « équipés et tamponnés » qu’ils « ne valent plus rien ».
Au préalable, nous vous informons que cette réponse n’a aucune valeur juridique.
Dans un premier temps, pour fixer le prix des livres usagés tels ceux des bibliothèques, vous pouvez vous inspirer des critères d’évaluations disponibles sur le site commercial Bookvillage :
Le premier critère, l’état d’usure, tel que développé, nous apparaît comme le plus pertinent et le mieux adapté pour un fonds courant de bibliothèque municipale :
L'état d'usure
En effet, le premier critère est bien évidemment l’état de conservation du livre. Ce dernier a une influence directe sur la valeur et à fortiori sur le prix potentiel de revente que tu pourras appliquer. Les experts en estimation classent les livres dans différentes catégories, des livres quasi neufs à ceux qui sont issus d’une bibliothèque et qui ont ont donc été manipulés bien davantage. Sont analysées également : la couverture, la reliure, la jaquette, les éventuelles tâches ou dégradations du papier, la présence de la totalité du texte et des éventuelles gravures et illustrations.
Source : Comment faire l'estimation d'un livre? Bookvillage
Par ailleurs, dans les conseils dispensés sur ce même site il est mis en avant la solution des applications de rachat ou de vente en ligne :
Elles permettent toutes de scanner le code barre (ou code ISBN) situé au dos du livre et te proposent un prix de reprise ou si ce sont des places de marché, elles te suggèrent un prix de vente de l’ouvrage en fonction de l’offre et de la demande.
Source : Comment faire l'estimation d'un livre? Bookvillage
Ceci étant, ces critères ne permettent pas réellement d’estimer la « valeur symbolique » des ouvrages désherbés.
Des échanges sur AgoraBib évoquent les prix symboliques pratiqués par les bibliothèques lors des braderies organisées par leurs soins : ils se situent environ entre 0,50 centimes d’euros et 2 euros.
Une vente de livres désherbés a eu lieu à Moulins en novembre dernier (…) plus de 10 000 livres vendus (BD, mangas, romans, documentaires, périodiques), plus de 1400 passages en caisse, durée de la vente une semaine; pour la prochaine vente, les élus ont souhaité augmenter les tarifs pratiqués (0,50, 1€ et 2€ - pour les beaux livres); les visiteurs et acheteurs étaient ravis et l'équipe de la médiathèque aussi !
Source : Vente symbolique/don d'ouvrages désherbés. Agorabib
En revanche, nous n'avons pas identifié d'exemples ou de retours d'expériences concernant la vente par les bibliothèques à des associations pour des sommes symboliques.
Il est d'ailleurs d'usage, comme la Loi Robert le précise, de donner aux associations les ouvrages désherbés :
ARTICLE 13 | CG3P art. L33212-4
Les documents appartenant aux bibliothèques de l’État, de ses établissements publics, des collectivités territoriales et de leurs groupements ne relevant pas de l'article L. 2112-1 [= relevant du domaine privé mobilier et non du domaine public mobilier dont relèvent les fonds patrimoniaux] et dont ces bibliothèques n'ont plus l'usage peuvent être cédés à titre gratuit à des fondations, à des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association mentionnées au a du 1 de l'article 238 bis du code général des impôts et dont les ressources sont affectées à des œuvres d'assistance ou à des organisations mentionnées au II de l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire . Par dérogation aux articles L. 3212-2 et L. 3212-3 [qui prohibent la revente des dons de l’État et des collectivités territoriales] du présent code, ces documents peuvent être cédés à titre onéreux par ces fondations, associations et organisations. »
Source : Mode d'emploi de la loi Robert sur les bibliothèques territoriales. Association des bibliothècaires de France (Abf)
Pour aller plus loin sur les dons faits aux associations dans le cadre du désherbage, voici deux documents susceptibles d'éclairer vos réflexions pour accompagner au mieux les bibliothèques de votre réseau :
Enfin, s'agissant de la perte de toute valeur vénale d'un ouvrage estampillé et équipé issu des fonds courants des bibliothèques, nous n'avons pas d'information précise à ce sujet.
Il semble toutefois logique qu'un tel ouvrage ne peut avoir qu'une valeur dégradée par rapport à un livre d'occasion ayant appartenu à un particulier et en bon état.
Pour aller plus loin :
Compte rendu : La seconde vie des livres. Cécile Barth-Rabot. la vie des idées, 2023