Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Vous êtes formatrice en anglais et vous aimeriez utiliser des œuvres littéraires pour faire des exercices à trous. Comme vous souhaiteriez choisir des textes modernes, vous vous posez la question des droits d’auteur. Vous vous demandez notamment si vous pouvez invoquer l'exception de courte citation à des fins pédagogiques et si vous pouvez mettre ces exercices en ligne sur votre site internet.
Avant toute chose, nous souhaitons vous informer que nous ne sommes pas un service juridique spécialisé. Nous vous conseillons de faire appel à un expert qualifié. Voici toutefois quelques éléments.
Il y a deux exceptions possiblement utilisables dans votre cas :
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l’exception de courte citation
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L’exception pédagogique et de recherche
La première ne nous semble pas s’appliquer à votre situation. La citation doit être incorporée dans une œuvre, ce qui ne correspond pas a priori à votre cas.
Pour en savoir plus sur ce point : Enregistrer en audio un passage court d'un livre pour blog. Questions?Réponses ! 05/11/2020
La seconde, l’exception pédagogique et de recherche, pourrait s’appliquer, mais dans les conditions développées dans l’article « L’exception pédagogique et de recherche » de Anne-Laure Stérin, Carnet de recherche éthique et droit sur Hypothèses, 26/07/2017.
Vous remarquerez que les conditions sont assez restrictives, notamment pour la mise en ligne :
Les élèves, enseignants et chercheurs ont le droit de mettre en ligne des travaux d’enseignement ou de recherche sur l’Intranet de l’établissement, accessible sur place ou par poste distant. Ces travaux ne peuvent être consultés que par les étudiants, enseignants ou chercheurs de cet établissement. Ces travaux (pédagogiques ou de recherche) peuvent contenir :
Des extraits de textes protégés (on entend par extrait, une partie ou un fragment d’une œuvre d’ampleur raisonnable et non substituable à la création dans son ensemble).
Veuillez noter que cette réponse n'a pas de valeur juridique.