Remplacement d'un document par un lecteur acheté à recyclivres

Vous acceptez pour vos documents anciens que les usagers les remplacent par le même document en occasion. Un usager a ramené un livre estampillé d'une autre médiathèque : ce livre est issu de la revente de l'association recyclivres. Vous vous demandez si vous pouvez accepter ce livre qui a été acheté par un particulier à cette association, mais sur lequel figurent toutes les étiquettes d'une médiathèque (dont son code barre).

Que dit le règlement de votre bibliothèque

Si votre règlement intérieur prévoit la possibilité pour les lecteurs de remplacer en cas d’avarie un document ancien par un livre d’occasion, il est délicat de refuser ce document proposé par votre lecteur. Il est effectivement issu du marché de l’occasion. Le lecteur a respecté le cadre qui lui était fixé :

Le règlement intérieur d’une bibliothèque a pour objet de codifier les rapports entre la bibliothèque et ses usagers. C’est un ensemble de règles et d’usages instituant un cadre précis. C’est au règlement intérieur de la bibliothèque que le personnel de la bibliothèque se réfère en cas de litige avec les usagers. Sa finalité est donc toute différente de celle d’un texte promotionnel ou pédagogique, de type "guide du lecteur". Le règlement devra être, dans le cadre d'une bibliothèque municipale, voté en conseil municipal.

Source : Rédiger un règlement intérieur pour la bibliothèque. Boîte à outils. Médiathèque départementale Lot-et-Garonne, 9 février 2022

Marque de propriété de l’ancienne bibliothèque

Toutefois, comme vous l’avez souligné, les marques de propriété de l’ancien propriétaire, en l’occurrence ici une précédente bibliothèque, posent problème. En effet, il convient qu’il ne puisse pas y avoir d’ambiguïté sur l’identité du nouveau propriétaire du document, votre bibliothèque.

Or, lors de l’opération de désherbage, la bibliothèque qui a fait sortir les documents n’enlève pas à proprement parler ces marques, qui ne sont pas faites pour être gommées, elles les rayent plutôt et ajoutent un nouveau tampon marquant la sortie de la collection :

• Le désherbage en bibliothèque. Médiathèque départementale Lot-et-Garonne, 15 janvier 2026 :

Il faudra ensuite retirer toute marque d’appartenance du document aux collections de la bibliothèque (rayer les codes-barres et tampons) et apposer l’une des mentions suivantes sur la page de titre (quand il s’agit d’un livre) - « Pilon », « Retiré de l’inventaire » ou « Annulé à l’inventaire » - de façon manuscrite ou par un tampon prévu à cet effet.

• Désherber en bibliothèque : manuel pratique de révision des collections. Sous la direction de Françoise Gaudet et Claudine Lieber. Éditions du Cercle de la Librairie, 2013, page 100 :

Le tampon « sorti des collections » (ou autre formule identique) est, naturellement, de rigueur. Il servira de justification en cas de dérapage.

Ainsi peuvent demeurer visibles :

• les marques (même rayées) du tampon d’estampillage, fréquemment apposé sur la page de titre et sur d’autres pages à intervalle régulier (par exemple, page 99, 199, 299 …). Voir à ce propos : Protection et mise en valeur du patrimoine des bibliothèques. Recommandations techniques. Ministère de la Culture, 1998, pages 40 et 41.
• le code-barres (même rayé)
• l’antivol, qui peut prendre la forme d’une baguette magnétique, collé au plus près de la reliure et complexe à retirer sans abîmer la page. Cet équipement peut éventuellement générer des interférences avec votre propre système antivol.

Aussi, une piste pour l’avenir serait de faire évoluer votre règlement intérieur, afin de préciser que les livres d’occasion issus d’anciennes bibliothèques ne peuvent pas être acceptés, en raison des marques de propriété qui y sont attachées.

En attendant, nous vous invitons à dialoguer avec votre lecteur en lui présentant les difficultés que vous rencontrez avec ce type d’ouvrage.

Veuillez noter que cette réponse n’a pas de valeur juridique.