Quelles pénalités pour documents en retard ?

Réponse de l'Enssib

Date de la réponse

Nouvellement arrivée à votre poste de directrice, vous vous interrogez sur la pertinence et le bien-fondé du blocage d'emprunts comme pénalité de retard. Vous souhaiteriez savoir ce qui se pratique maintenant le plus généralement : blocage, amendes ou plus rien du tout.


 

Vous précisez avoir déjà consulté :

Pénalités de retard: efficaces et souhaitables ? Questions?Réponses ! 05/09/2017

 

La tendance actuelle est à l’abandon des pénalités de retard, plus encore des pénalités pécuniaires :

 

 

Pour aller plus loin :