Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Ingénieur d'étude à l'Université Grenoble Alpes, dans le cadre du projet "Translatoscope" qui vise à travailler sur les différentes traductions des textes d'Aristophane (auteur de Grèce antique), vous souhaitez favoriser l'ouverture de la science et assurer sa reproductibilité. Pour cela, il vous semblait important de partager les données, notamment la traduction suivante :
"Comédies. Tome I : Introduction - Les Acharniens - Les Cavaliers - Les Nuées" par Aristophane, traduction datant de 1923."
Vous précisez que l'auteur le plus "jeune" est décédé il y a plus de 70 ans.
Pour mener à bien votre projet, vous vous demandez :
1 – si vous pouvez créer un site web qui utilise le texte brut du livre de 1923 (sans les images, la mise en page ou les notes de l'édition),
2 – si vous pouvez partager les données textuelles sur un entrepôt avec la licence par exemple la licence ETALAB ou la licence libre Creative Commons (CC0 ),
3 – si vous pouvez utiliser le texte brut d'une traduction dont l'auteur est encore vivant dans votre site web.
Avant toute chose, nous tenons à préciser que nous ne sommes pas un service juridique et que notre réponse ne peut se prévaloir d’une telle valeur. Nous vous conseillons de faire appel à un spécialiste du droit. Voici toutefois quelques éléments de réponse.
Si nous comprenons bien votre situation, un seul des auteurs de l’ouvrage que vous souhaitez diffuser est décédé depuis plus de 70 ans. Dans ce cas de figure, l’œuvre est encore sous le coup du droit patrimonial d’auteur. Ce qui implique pour toute reproduction (nouvelle fixation matérielle) ou représentation (nouvelle communication) de l’œuvre, l’accord de(s) auteur(s) encore vivant(s). Dans la pratique, c’est souvent avec l’éditeur qu’il faut négocier, car il a récupéré par cession les droits :
79. Une traduction est protégée
Le traducteur est un auteur : son œuvre de traduction est protégée par le droit d’auteur
[…]
Pour utiliser une traduction, l'utilisateur doit [...] vérifier :
- si la traduction est elle-même protégée par le droit d'auteur (c'est le cas si le traducteur est vivant ou mort depuis moins de 70 ans)
[...]
Si le texte initial est dans le domaine public mais pas la traduction, il suffit d’avoir l’accord du traducteur (en réalité, de son éditeur).
Source : Guide pratique du droit d'auteur. Anne-Laure Stérin. Maxima, 2011, page 59
Nous vous conseillons donc de contacter l’éditeur.