Dépôt d'un ouvrage dans une bibliothèque universitaire

Réponse de l'Enssib

Date de la réponse

Universitaire, vous venez de faire publier un essai dans le domaine des arts visuels. Ayant plusieurs exemplaires à votre disposition, vous souhaitez savoir s’il vous est possible de déposer, d'envoyer ou de faire don à titre gratuit d'un exemplaire de votre ouvrage à une bibliothèque universitaire, à une maison de la recherche, à un laboratoire.


 

Le don d’ouvrages par un chercheur à une bibliothèque universitaire est une pratique courante. A priori rien ne s’oppose à un tel don. Toutefois, nous vous conseillons d’examiner attentivement la nature des exemplaires à votre disposition au regard de votre contrat d’édition :

 

Article 18 - Exemplaires d’auteur

XXX exemplaires du premier tirage seront attribués gratuitement à l’Auteur, à titre d’hommage, pour son service personnel, ne pouvant donner lieu à des opérations commerciales.

Les exemplaires qu’il désirerait en plus de ceux-ci lui seront facturés avec 40 % de remise sur le prix de vente au public. Ces exemplaires sont incessibles et ne pourront être mis en vente par l’Auteur dans le commerce.

Source : « Modèle de contrat d'édition », LEGICOM, vol. 24, no. 1, 2001, pp. 137-141.

 

En cas de doute, nous vous conseillons de contacter votre éditeur.

 

 

Pour aller plus loin :

Publication d'un livre par un auteur déjà édité par une association d'édition. Questions?Réponses ! 15/10/2021