Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Universitaire, vous venez de faire publier un essai dans le domaine des arts visuels. Ayant plusieurs exemplaires à votre disposition, vous souhaitez savoir s’il vous est possible de déposer, d'envoyer ou de faire don à titre gratuit d'un exemplaire de votre ouvrage à une bibliothèque universitaire, à une maison de la recherche, à un laboratoire.
Le don d’ouvrages par un chercheur à une bibliothèque universitaire est une pratique courante. A priori rien ne s’oppose à un tel don. Toutefois, nous vous conseillons d’examiner attentivement la nature des exemplaires à votre disposition au regard de votre contrat d’édition :
Article 18 - Exemplaires d’auteur
XXX exemplaires du premier tirage seront attribués gratuitement à l’Auteur, à titre d’hommage, pour son service personnel, ne pouvant donner lieu à des opérations commerciales.
Les exemplaires qu’il désirerait en plus de ceux-ci lui seront facturés avec 40 % de remise sur le prix de vente au public. Ces exemplaires sont incessibles et ne pourront être mis en vente par l’Auteur dans le commerce.
Source : « Modèle de contrat d'édition », LEGICOM, vol. 24, no. 1, 2001, pp. 137-141.
En cas de doute, nous vous conseillons de contacter votre éditeur.
Pour aller plus loin :
Publication d'un livre par un auteur déjà édité par une association d'édition. Questions?Réponses ! 15/10/2021