Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Vous faites le constat que les couvertures de vos livres audio au format CD et de certains de vos livres sont peu attrayantes. Afin d’améliorer leur taux de rotation, vous souhaitez savoir s’il est possible de réaliser une couverture "maison", composée par vos soins avec des images libres de droit, pour la coller ensuite sur la première de couverture.
Avant toute chose, nous tenons à préciser que nous ne sommes pas un service juridique et qu’en conséquence notre réponse ne peut se prévaloir d’une telle valeur. Nous vous proposons ces quelques pistes de réflexion, n’excluant pas le conseil de la consultation d’un professionnel du droit.
Les questions auxquelles notre service a déjà répondu concernant les couvertures d’œuvres impliquaient leur diffusion ou leur reproduction :
Droits de diffusion de couvertures de documents. Questions?Réponses ! 04/02/2020
Dans votre cas, il s’agit de les retirer puis d’en créer de nouvelles.
Voici le raisonnement qu’on peut suivre :
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Les couvertures d’œuvres (qu’importe leur support, jaquette de CD ou monographies classiques) sont protégées par le droit d’auteur :
Les couvertures de livres, CD ou DVD, sont des œuvres à part entière, qui suivent le régime de la propriété littéraire et artistique.
Source : Les images de couverture des ouvrages. Savoirs CDI, Vinciane Jacquet, 2010
Il peut toutefois y avoir des interprétations à ce sujet, comme en témoigne la jurisprudence :
La difficile reconnaissance de l’originalité des couvertures de livre. Me Alexis Fournol, fournol-avocat.fr, 17/08/2022
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Étant des œuvres protégées, toute modification nécessite une autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit en vertu du droit au respect de l’intégrité de l’œuvre. Vous ne modifiez pas à proprement parler l’oeuvre, mais vous la remplacez, ce qui pourrait être considéré comme une destruction au sens de cet extrait :
Le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre
L’auteur a le droit de s’opposer aux atteintes portées à l’intégrité de son œuvre (modification, colorisation, destruction, démantèlement, agrégation à d’autres éléments, etc.).
Source : Principes du droit d’auteur des arts visuels. ADAGP, consulté le 02/05/2024
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Par ailleurs, la première de couverture est associée à une autre œuvre :
Une jaquette (livre, CD, DVD, VHS, jeu) est l'image du produit. C’est un élément important, facilement identifiable et largement diffusé pour faire la promotion des produits associés.
Source : Les images de couverture des ouvrages. Savoirs CDI, Vinciane Jacquet, 2010
Nous ignorons s’il est juridiquement possible de séparer l’utilisation de ces deux œuvres dans ce cas de figure.
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En définitive, il nous semble prudent de demander l’autorisation aux auteurs ou ayants droit. Nous vous conseillons de contacter les éditeurs qui ont pu récupérer par cession les droits. Pour plus d'informations, vous pouvez également vous rapprocher de la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP).
Veuillez noter que cette réponse n’a pas de valeur juridique.