Contribution du plan de classement dans la gestion des archives judiciaires

Réponse de l'Enssib

Date de la réponse

Dans le cadre de la rédaction de votre mémoire, vous recherchez des ressources sur la contribution du plan de classement dans la gestion des archives judiciaires.

 

 

En accord avec la charte du service Questions-Réponses, nous vous informons qu' :

« [...] un sujet de travail universitaire ou scolaire livré tel quel ne donnera lieu qu’à une réponse courte proposant des pistes bibliographiques ».

 

De prime abord, voici quelques ressources sur la notion de plan de classement dans la gestion des archives :

 

 

  • Exemples de plans de classement. abrege.archivistes.org. Juin 2020 (vous y trouverez notamment deux propositions de plans de classement des fonds des tribunaux de première instance et des justices de paix)

 

 

Sur le lien entre plan de classement et gestion des archives judiciaires, nous vous renvoyons vers les deux documents suivants :

 

  • Compte-rendu. Alain Laurans in Histoire de la justice. 2014/1.n°24 (pp.275-284)

Une rencontre interdépartementale sur le classement des fonds des justices de paix, archives départementales de la Lozère, 5 et 6 décembre 2023.

 

Information sur la structure des archives judiciaires (pp.15-34).

 

Par ailleurs, nous vous invitons à effectuer une recherche en utilisant le moteur de recherche universitaire Google Scholar. Nous avons utilisé à titre d'exemple, les mots clés  : archives judiciaires + plan de classement. Voici les résultats de cette première investigation. Ces mots clés peuvent être adaptés pour affiner ou élargir cette dernière. Pour vous familiariser avec l'outil, vous pouvez vous servir de ce tutoriel.

 

Enfin, si vous avez besoin d’être accompagnée dans la réalisation de ce mémoire, n’hésitez pas également à vous rapprocher de votre bibliothèque universitaire. Elle pourra en effet vous proposer une formation à des outils utiles pour repérer de nouvelles références.