Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Vous créez votre site internet dédié au bien être et la santé et vous voulez savoir si vous avez le droit de citer des livres et d'inclure leur 1ère de couverture sur votre site.
Dans une précédente réponse sur les Droits de diffusion de couvertures de documents (2020), nous indiquons que les images de couverture sont des oeuvres protégées par le droit d'auteur, mais citons Vinciane Jacquet, qui indique :
Dans la pratique, les ayants-droit s’opposent rarement à une reproduction de la couverture à un format inférieur à celui de l’ouvrage et dans un but d’information du lecteur.
Source : Les images de couverture des ouvrages. Savoirs CDI [le site est actuellement fermé pour raisons techniques]
La diffusion de couverture de livres présente donc un risque juridique, mais il est peu probable que les ayants droit vous attaquent pour un usage à visée informative.
Toutefois, si votre site présente un caractère commercial, le risque est plus élevé que pour une bibliothèque.
Enfin, concernant le droit de citation :
En France, c'est l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle qui détermine le droit de courte citation :
Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : […]
3º Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.
Si par "citer" des livres, vous entendez "en donner les références" à vos clients (titre, auteur, éditeur, année d'édition, etc.), sachez que cette pratique est parfaitement licite.