Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Vous souhaitez savoir s'il est possible de publier la première de couverture d'un livre sur le site web d'un établissement scolaire, dans le cadre de la présentation de cet ouvrage.
Avant toute chose, nous attirons votre attention sur le fait que le service Questions? Réponses! de l'Enssib ne délivre pas de consultations juridiques comme l'indique notre charte. La réponse que nous vous proposons ci-dessous n’a donc pas de valeur juridique.
La première de couverture d’un livre est protégée par le droit d'auteur en tant qu'œuvre graphique originale.
Comme l'indique Michèle Battisti, chargée de veille juridique auprès de l’Association des professionnels de l’information et de la documentation (ADBS) dans la présentation Droit et contenus en ligne. Enssib, 2012 (slide 44), la couverture d'un livre relève d':
un graphisme original protégé par le droit d'auteur, susceptible de contenir des images, des dessins eux-mêmes protégés par le droit d'auteur.
La présentation d'une couverture de livre sur votre site web met donc en jeu le droit d’auteur.
Néanmoins Michèle Battisti indique également :
Présenter la page de couverture pour attirer l'attention sur ses nouvelles acquisitions n'est pas susceptible de causer de préjudice aux titulaires de droit ni à l'auteur de la publication.
De ce fait, c'est une pratique qui reste tolérée dans le cadre de la valorisation d'un ouvrage sur un site ou un catalogue et cela même si le droit d'auteur impliquerait que vous demandiez en amont l’accord de la maison d’édition de l'ouvrage.
Pour aller plus loin :
Guide pratique du droit d'auteur : utiliser en toute légalité. Anne-Laure Stérin. Maxima. 2011