Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Vous envisagez d'organiser une vente des livres désherbés de votre médiathèque municipale. Vous souhaitez savoir si vous pouviez aussi vendre vos CD désherbés en même temps que les livres, quelle est la procédure à suivre, et s'il existe des modèles de délibération pour la vente de livres désherbés en BM.
Vous avez déjà consulté ces ressources :
Vente de livres désherbés en bibliothèque
Loi Robert et vente de livres désherbés
Comme vous, nous ne sommes pas parvenus à trouver de textes officiels ou sourcés qui stipulent clairement que l'on peut vendre ou non les CD désherbés en même temps que les livres. En effet, il semblerait que cela soit convenu avec sa collectivité lors de l'organisation de la vente, mais bon nombre d'établissements ont procédé en vendant livres et CD en même temps :
La médiathèque d'Hennebont organise une vente spéciale de documents désherbés (...). Lors de notre vente, vous aurez l'opportunité de mettre la main sur des livres, des magazines, des CD et bien plus encore, vendus entre 1€ et 2€.
Source : Site de la médiathèque Eugène Guillevic
Le Département propose des livres, BD, CD et DVD pour 1 euro pendant deux jours, les mercredi 8 et jeudi 9 novembre.
Le service départemental des bibliothèques de Gironde, Biblio.gironde, fait du tri dans ses affaires. Une action de désherbage qui va permettre l’actualisation de l’offre des bibliothèques et la mise en valeur de nouveaux ouvrages. Les documents mis de côté sont proposés au public pour la somme de 1 euro pièce pendant deux jours, les mercredi 8 et jeudi 9 novembre.
Source : Livres, BD, CD et DVD à 1 euro pendant deux jours à Bordeaux. Sudouest.fr, 28/10/2023.
Depuis quelques années, les membres de l’association des Amis de la Bibliothèque de la ville de Colmar s’occupent de la vente des ouvrages retirés des rayons - désherbage - du réseau des bibliothèques de la Ville.
Ce rafraîchissement des ouvrages, proposés aux lecteurs, permet un renouvellement régulier des titres à emprunter. Les membres des Amis de la Bibliothèques ont consacré plusieurs séances de tri et de classement pour préparer cette grande vente de livres d’occasion. Tous les genres de littérature sont disponibles à l’occasion de cette braderie : romans, polars, livres d’histoire ou techniques, ouvrages thématiques sur le bien-être et le développement personnel, philosophie, bandes dessinées, ouvrages d’art, ainsi que des disques compacts.
Ce sont plus de 5 000 livres et 2 400 CD qui seront proposés à la vente pour le prix d’un euro pièce, sauf les beaux livres.
Source : Bibliothèques de Colmar : 5000 livres et 2400 CD mis en vente. L'Alsace.fr, 02/09/2023.
Cependant, attention aux DVD qui ne peuvent être vendus :
En cas de désherbage, que deviennent les DVD ? Peut-on vendre ou donner des DVD ?
Lorsqu’une bibliothèque souhaite retirer un film de sa collection, la seule solution est de le détruire. En effet, les contrats passés entre les éditeurs de DVD et les fournisseurs des films ne permettent pas de vendre ou donner les DVD.
Source: Fiche Droits et usages de films en médiathèques. Images en bibliothèques, mise à jour 02/02/2022
Voici des modèles de délibération provenant de réponses à des questions similaires à la vôtre, posées à notre service :
(...) voici quelques modèles de délibération :
Mobilis Pays de la Loire propose 3 types de documents administratifs à destination des bibliothèques et de leur tutelle :
Modèles de délibération de conseil municipal ou communautaire pour désherbage, collecte et réemploi de livres dont un Modèle de délibération pour désherbage.Délibération autorisant le désherbage : Exemple de délibération permanente autorisant l'élimination des documents. Bibliothèque départementale de la Vienne.
Modèle de délibération pour autoriser et procéder au désherbage. Département de la Dordogne
Ce document est disponible sur le site de la BDP de la Dordogne où l'ensemble de la procédure de désherbage est abordée.
Pour aller plus loin :
Désherber en bibliothèque. Fiche pratique de l'Enssib
Opérations de désherbage de la Bibliothèque municipale - approbation des modalités d'organisation d'une braderie et de tarifs et d’une convention de type de don de la ville de Lyon. 27 janvier 2022
Dons et désherbage : quels enjeux ? Congrès ABF Tours mai 2010, Atelier 4, Compte-rendu par RAT Sophie.
Compte rendu du point sur les dons et ventes en bibliothèque du 18.10.2012 à Clamart