Réponse de l'Enssib
Date de la réponse
Ayant le projet de rédiger un rapport d'étude sur la question du droit de l'image et à l'image dans le cadre d'une exposition de photographies en bibliothèque, vous recherchez des ressources en lien avec ce contexte.
Voici quelques pistes bibliographiques à la fois générales et plus spécifiquement liées aux bibliothèques pour vous aider à avancer dans votre projet :
1) Ouvrages généraux sur le droit et l’image
- L’image et le droit : créer, protéger, reproduire, diffuser. Manuela Dournes. Eyrolles.
Droit d’auteur, droit à l’information, droit à et sur l’image. Ce livre est un recueil pratique qui récapitule les points de droits à connaître pour la publication d’illustrations et dresse un état des lieux de la jurisprudence en la matière.
- Des clics et des droits : le droit appliqué à l’image. Michèle Battisti. ADBS éditions. 2009
L’auteur offre des repères sur le droit appliqué à l’image et les obligations à respecter. L’ouvrage comporte également une bibliographie fournie sur le sujet.
- Droit d’auteur, droit à l’image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu. Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (apie). Consulté le 03/11/2023
Ce guide présente les étapes et les réflexes que doit connaître toute personne utilisant des contenus (responsable de communication, animateur de communauté, acheteur...). Qu'il s'agisse de texte, vidéo, musique, reproduction d'une oeuvre d'art..., le respect des droits protégeant ces contenus s'impose.
2) Le droit et l’image des collections publiques en France
- Droits liés à la diffusion, la publication et l'exposition d'images fixes gérées par un musée de France. Ministère de la Culture. Consulté le 03/11/2023
- « Droits des images » et Open Content du patrimoine culturel : où en-sommes nous ? hypotheses.org. Consulté le 03/11/2023
- Droit des images, histoire de l’art et des sociétés. inha.fr. Consulté le 03/11/2023
3) Le droit et l’image en bibliothèque
- « Bibliothèque et action culturelle : expositions, spectacles, concerts, animations, lectures et rencontre, éditions et publications ». Droit d’auteur et bibliothèques. Sous la direction d’Yves Alix. Editions du Cercle de la librairie. 2012
Ce chapitre est consacré aux aspects juridiques de l’action culturelle en bibliothèque et notamment au droit d’exposition.
- « Exploitation-Valorisation ». Gestion et diffusion d’un fonds d’image. Cécile Kattnig. Nathan Université. 2002
Dans cet ouvrage, un chapitre est plus spécifiquement consacré au cadre juridique appliqué aux images : code de la propriété intellectuelle (1992), droit des tiers : vie privée et droit à l’image mais aussi les règles sous-jacentes à la communication des images.
- « Le droit et l’image ». Images et bibliothèques. Sous la Direction de Claude Collard et Michel Melot. Editions du Cercle de la Librairie. 2011
Comme indiqué en début de ce chapitre consacré au droit et à l'image « cette présentation essaiera de cerner cet « objet » juridique singulier qu’est l’image. Le cadre législatif et réglementaire en matière de propriété intellectuelle, tel qu’il s’applique aux bibliothèques, sera brièvement rappelé et illustré par des exemples de jurisprudentiels centrés sur l’évolution des usages. Ensuite, un état de la question du droit à l’image sera fait avant d’analyser le contexte numérique et d’évaluer ses incidences sur les pratiques des bibliothèques ».
- La place de l’image en bibliothèque : être chargé.e de collections iconographiques en France. Célia Cabane. Mémoire du diplôme de conservateur des bibliothèques, Enssib, 2019
Le chapitre 3 de ce mémoire est consacré au droit de l’image et droit à l’image.
- Photographie, revue Bibliothèque(s), n°33, juillet 2007
Ce numéro consacré à la photographie en bibliothèque recense les lieux d’exposition clés de la photographie en France (p. 56-57).
4) Lieux ressources
Nous vous invitons à contacter les lieux suivants pour connaître leurs pratiques et recueillir leurs conseils :
- Artothèque de Grenoble qui organise régulièrement des expositions de photographes