Réponse de l'Enssib
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Nous vous proposons les ressources suivantes :
Droit de prêt
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Bibliothèque privée en ligne. Questions?Réponses ! 07/09/2022
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Droit de prêt : Livres numériques. Questions?Réponses ! 06/07/2021
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Livres audio physiques : droit de prêt et loi Lang. Questions?Réponses ! 06/02/2020
Acquisitions
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Remise de 9% pour l'acquisition de livres en bibliothèque. Questions ? Réponses ! 2020
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Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques. Ministère de la Culture, 2018 (dernière édition disponible)
Utilisation des couvertures
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Droits de diffusion de couvertures de documents. Questions?Réponses ! 04/02/2020
Généraux
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Principaux textes sur la propriété intellectuelle. Abf, 2019
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Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu. Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (apie). Ministère de l'Action et des Comptes publics, 2018
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Fiches techniques sur les droits d'auteur et les droits voisins. Ministère de la Culture
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Droit de la propriété intellectuelle : cours intégral et synthétique. Séverine Visse-Causse. Gualino, 2022
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Le droit des propriétés intellectuelles en cartes mentales. Alexandre Zollinger. Ellipses, 2021